Qu'est-ce qu'un custodian à l'île Maurice ?
Le custodian, ou dépositaire, est le titulaire d'une licence de la Financial Services Commission qui conserve des titres pour le compte d'autrui et en tient le registre. C'est une fonction distincte de celle qui conseille et de celle qui exécute, et cette séparation n'est pas administrative : elle est ce qui fait que les titres d'un client ne se confondent pas avec le patrimoine de la maison qui les gère.
Le custodian en une phrase.
Le custodian est une personne titulaire d'une licence délivrée par la Financial Services Commission qui assure la conservation de titres pour le compte de tiers, en tient le registre, et exécute les opérations attachées à cette détention : encaissement des coupons et dividendes, exercice des droits, règlement-livraison.
Pourquoi la fonction est distincte.
C'est le point que la plupart des épargnants n'ont jamais eu à comprendre, parce qu'en Europe la séparation leur est acquise sans qu'ils y pensent.
Trois fonctions différentes interviennent sur un même portefeuille. Celui qui conseille ou décide, celui qui exécute l'ordre sur le marché, et celui qui conserve les titres. Elles peuvent être exercées par des maisons différentes, ou par plusieurs entités d'un même groupe.
La conservation par un tiers est une protection de fond. Des titres conservés chez un dépositaire distinct, inscrits au nom du client, ne se confondent pas avec le patrimoine de la maison de gestion. Si celle-ci disparaît, les titres ne disparaissent pas avec elle.
A l'inverse, une structure où la même entité conseille, exécute et conserve concentre les risques. Ce n'est pas nécessairement illégitime, mais c'est un point que l'on regarde avant de signer, et non après.
Où sont mes titres, et à quel nom.
Trois questions suffisent à établir l'essentiel, et elles se posent sans être spécialiste.
- Qui conserve les titres, et cette entité détient-elle une licence de custodian
- A quel nom sont-ils inscrits : au vôtre, à celui d'un compte global, ou à celui de la maison
- Que se passe-t-il si la maison de gestion cesse son activité, et la réponse doit figurer dans le contrat
Ce qui change et ce qui ne change pas.
Le dispositif mauricien repose sur les mêmes principes. Pour les titres cotés localement, le dépositaire central assure l'inscription en compte et détermine la propriété, comme l'expose notre guide sur investir en bourse depuis Maurice.
Pour un portefeuille international détenu depuis Maurice, la chaîne de conservation passe souvent par plusieurs intermédiaires successifs établis dans différents pays. Savoir où s'arrête réellement la chaîne est une question légitime, et elle se pose avec d'autant plus d'acuité que le patrimoine est important.
La suite, naturellement.
L'investment dealer
Celui qui exécute l'ordre, avant que le dépositaire n'inscrive la propriété.
Découvrir →Investir en bourse depuis Maurice
Le chemin complet d'un ordre, du courtier au dépositaire.
Découvrir →La FSC à l'île Maurice
Le régulateur qui délivre la licence et tient le registre public.
Découvrir →Parlons de votre projet à Maurice.
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