Qu'est-ce que le triangle de sécurité luxembourgeois ?
Le triangle de sécurité est le dispositif qui, au Luxembourg, sépare strictement la compagnie d'assurance, la banque dépositaire qui détient les actifs et le régulateur qui supervise l'ensemble. C'est l'argument le plus cité des contrats luxembourgeois, et le plus souvent mal expliqué : il protège d'un risque précis, pas de tous.
Une séparation, pas une garantie.
Le nom décrit une architecture, et cette architecture répond à une question précise.
La compagnie d'assurance émet le contrat et porte l'engagement envers le souscripteur.
La banque dépositaire détient matériellement les actifs représentatifs des contrats, sur des comptes distincts des actifs propres de la compagnie.
Le régulateur luxembourgeois supervise l'ensemble et veille au respect de cette séparation.
La logique est celle du cloisonnement : les avoirs des souscripteurs ne se confondent pas avec le patrimoine de la compagnie, ce qui les met hors d'atteinte de ses créanciers ordinaires.
La défaillance de la compagnie.
Il faut être précis sur le risque couvert, faute de quoi l'argument se transforme en promesse.
Si la compagnie d'assurance venait à défaillir, les avoirs représentatifs des contrats ne feraient pas partie de son actif disponible, et le souscripteur bénéficie d'un rang privilégié sur eux.
C'est un dispositif de conservation, et il est réel. Peu de droits offrent un équivalent aussi net.
Il explique une part de l'usage international de ces contrats, au même titre que leur neutralité fiscale luxembourgeoise pour un souscripteur non résident.
Trois choses, à dire aussi clairement.
C'est la partie que les présentations commerciales abrègent, et c'est celle qui compte à l'usage.
Il ne protège pas de la baisse des marchés. La valeur du contrat suit celle des actifs qu'il contient, exactement comme une détention en direct.
Il ne protège pas d'une allocation inadaptée, qui relève de la relation entre le souscripteur et son conseil.
Et il ne dit rien de la fiscalité applicable. Le contrat luxembourgeois est neutre au Luxembourg pour un non-résident, et il est imposé, s'il l'est, dans le pays de résidence du souscripteur.
Conservation n'est pas performance.
Une phrase suffit à la lever, et elle mérite d'être retenue.
Le triangle de sécurité est une garantie sur la détention des actifs, pas sur leur valeur.
Confondre les deux conduit à surestimer la protection offerte, et à sous-estimer les questions qui décident réellement d'un dossier : la portabilité vers le pays d'arrivée, les conditions de souscription hors de l'Espace économique européen, et le traitement fiscal d'un rachat dans le pays de résidence.
Parlons de votre projet à Maurice.
Un premier échange, puis une note écrite sur votre situation. Sans engagement, sans frais.
Sans engagementFeuille de route offerteRéponse sous 24 h