Un patrimoine de trois cent mille à un million d'euros : ce qui vaut, et ce qui ne vaut pas

Parce que la réponse honnête est souvent non.

La plupart des contenus sur le patrimoine à Maurice s'adressent à des situations très importantes, et laissent croire que les mêmes réponses valent en dessous. Elles ne valent pas.

Entre trois cent mille et un million d'euros, un patrimoine financier est significatif : il représente des années d'effort et il compte pour la personne qui le détient.

Mais il n'appelle pas la même organisation. Ce qui se justifie sur un patrimoine de dix millions ne se justifie pas ici, et le transposer produit du coût, de la complexité et des obligations, sans contrepartie.

Cette page dit donc ce qui vaut à ce niveau, et surtout ce qui ne vaut pas. C'est la question qu'on nous pose le plus souvent et à laquelle presque personne ne répond, parce que la réponse ne vend rien.

Le régime, et il ne dépend d'aucun seuil.

Commençons par ce qui s'applique de la même façon, quel que soit le montant.

Le produit de la cession de titres est placé hors du revenu imposable par l'item 7 de la deuxième annexe, sans seuil, sans durée minimale et sans condition de montant, comme l'expose notre guide des plus-values mobilières.

Maurice n'a pas d'impôt sur la fortune, ni de droits de succession.

Les intérêts de dépôts bancaires perçus par une personne physique relèvent d'un régime propre, exposé dans notre guide de la fiscalité des intérêts.

Autrement dit, l'essentiel de ce qui fait l'intérêt du régime mauricien s'applique intégralement, et un patrimoine de cette taille en bénéficie exactement comme un autre. La différence ne porte pas sur le régime, elle porte sur ce qu'on construit autour.

La structure, dans la quasi-totalité des cas.

C'est le point central de cette page, et il faut le dire sans détour.

Le régime mauricien traite les revenus de capitaux indépendamment du véhicule retenu. Une société ne fait pas gagner l'exonération : elle existe déjà en détention directe.

Une société coûte en obligations : comptabilité, dépôts annuels, gouvernance, et un régime de charges qui n'est pas celui qu'on imagine, exposé dans notre guide des charges d'une société de portefeuille. Notre guide du calendrier annuel montre ce que cela représente sur une année.

Les motifs qui justifient réellement une structure, énumérés dans notre guide sur le choix du véhicule patrimonial, sont la pluralité de détenteurs, la préparation d'une transmission complexe, la séparation de patrimoines et la gouvernance familiale.

Aucun de ces motifs n'est fréquent à ce niveau de patrimoine, et lorsqu'un seul est présent, il existe souvent une réponse plus simple. La détention en nom propre reste le point de départ, selon l'arbitrage qu'expose notre guide sur la détention directe ou par une société.

Quatre choses, et elles coûtent peu.

Puisque la structure n'est pas la réponse, voici ce qui l'est.

Une résidence établie et documentée. C'est le socle de tout le reste, et rien ne fonctionne sans elle. Les critères et les preuves figurent dans notre guide de la résidence fiscale mauricienne.

Un reporting exploitable. Un relevé qui sépare le produit des cessions, les dividendes, les intérêts et les retenues supportées par pays, selon la liste qu'expose notre guide du reporting à exiger. C'est ce qui distingue une déclaration juste d'une déclaration approximative, et cela ne coûte qu'une demande.

Une déclaration correcte et cohérente. Les administrations se parlent par le canal automatique, comme l'expose notre guide des comptes et avoirs hors de Maurice, et c'est l'incohérence qui déclenche les questions, pas le montant.

Un volet transmission minimal. Il ne demande pas de structure. Il demande que les choses soient écrites, et notre guide sur le décès et l'incapacité montre ce que coûte l'absence de préparation.

Ce que vous payez sans le voir.

A ce niveau de patrimoine, un poste pèse davantage que la fiscalité, et il est rarement chiffré.

Le coût de la gestion, sous ses différentes formes, se prélève chaque année sur l'ensemble du portefeuille. Notre guide sur ce que coûte de confier un portefeuille en nomme les sept postes sans donner de montant, précisément pour que vous puissiez poser les bonnes questions.

Les retenues étrangères amputent les revenus à la source, indépendamment de votre résidence, comme l'expose notre guide de la retenue à la source.

Le change ronge le pouvoir d'achat d'un patrimoine libellé ailleurs que dans la devise des dépenses, sujet traité par notre guide du change euro-roupie.

Ces trois postes ne sont pas fiscaux, ils sont pourtant les premiers à réduire ce dont vous disposez, et ce sont ceux sur lesquels une attention modeste produit le plus d'effet.

Trois questions avant d'envisager quoi que ce soit.

Elles se posent dans cet ordre, et la première élimine la majorité des projets.

Le motif de l'installation est-il fiscal ? S'il ne l'est pas, et il ne l'est pas dans la plupart des cas, la fiscalité devient une conséquence à traiter, pas une raison à optimiser. C'est une bonne nouvelle : cela simplifie le dossier.

Le patrimoine produit-il un revenu, ou se constitue-t-il encore ? Un patrimoine en constitution rencontre peu de frottements ; un patrimoine qui distribue en rencontre chaque année.

Existe-t-il une échéance identifiable ? Une cession, une succession ouverte, un déménagement daté. En l'absence d'échéance, il n'y a rien à décider dans l'urgence, et c'est le cas le plus fréquent à ce niveau.

Où passe la ligne.

Puisque nous disons que les réponses diffèrent, autant indiquer où le raisonnement bascule, en sachant qu'aucun seuil n'est un couperet.

Ce n'est pas un montant qui fait basculer, c'est une complexité : plusieurs détenteurs, plusieurs pays, une participation opérationnelle, une transmission à organiser entre plusieurs branches d'une famille.

Un patrimoine simple, même important, reste simple à tenir. Un patrimoine modeste mais réparti entre quatre pays est plus lourd qu'un portefeuille de plusieurs millions détenu en direct dans un seul établissement, comme l'expose notre guide sur le patrimoine réparti entre plusieurs pays.

C'est donc la carte, pas le chiffre, qui décide de l'organisation à mettre en place.

Et pourquoi nous le disons ainsi.

Une question precede toutes celles de cette page : la voie de sejour. Elle ne depend pas du montant du patrimoine mais de votre situation, et notre guide du permis de residence en expose les regimes.

Nous établissons la résidence, tenons les déclarations, obtenons le reporting adapté et organisons le volet transmission, à la mesure de la situation.

Nous ne construisons pas de structure sans besoin identifié, et nous refusons de le faire même à la demande, en expliquant pourquoi. Une société créée sans motif se paie chaque année et se démonte mal.

Nous ne donnons aucun conseil en investissement et ne percevons aucune rétrocession, comme l'expose notre guide sur le fait de garder son gestionnaire.

Et nous disons quand il n'y a rien à faire. A ce niveau de patrimoine, c'est la conclusion la plus fréquente, et c'est aussi celle qui vous fait gagner le plus.